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par Serge Braudo
Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles



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Le mot "doctrine" désigne d'une manière globale, les travaux contenant les opinions exprimées par des juristes, comme étant le résultat d'une réflexion portant sur une règle ou sur une situation ou sur une institution. A cet égard si elle ne se limite pas au discours pédagogique la doctrine reste indissociable à l'enseignement et à la connaissance du Droit.

Présenter une construction juridique, la définir, la replacer dans l'ensemble des rapports de droit, en indiquer les limites, les conditions de mise en oeuvre, en préciser les effets sur la vie des sociétés, en faire à la fois un examen systématique, analytique, critique et comparatif, c'est le rôle de la doctrine. Une bonne partie de la doctrine s'exprime oralement dans le cadre de l'enseignement du droit, mais on la trouve aussi exposée dans les traités généraux et dans les ouvrages monographiques. Elle se manifeste également dans les articles et dans les notes signées par les professeurs de droit, les magistrats, et les praticiens au bas des textes, des jugements et des arrêts qui sont publiés dans les revues juridiques.

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  • Gautier (P-Y), L'influence de la doctrine sur la jurisprudence, BICC 590 du 15 janvier 2004.
  • Gutmann (D.), La fonction sociale de la doctrine juridique. Brèves réflexions à partir d'un ouvrage collectif sur Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif. Essai critique, RTC, juillet-septembre 2002, n° 3, p. 455-461.
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  • Levy-Ullmann (H.), Droit civil comparé. La part de la doctrine et de la jurisprudence dans l'élaboration du droit anglais contemporain, Paris, Cours de Droit, 1930/31.
  • Morvan (P.), La notion de doctrine [à propos du livre de MM. Jestaz et Jamin], Dalloz, 6 octobre 2005, n°35, chronique, p. 2421-2424.
  • Roubier (P.), Théorie générale du droit : histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales, 2. éd, Paris, éd. Sirey. 1951.

  • Liste de toutes les définitions

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